Avec l’entrée en vigueur du nouveau Règlement européen sur la sécurité générale des produits (RSGP) en décembre 2024, les artistes doivent s’adapter à des exigences renforcées. Si comme moi, vous vendez des produits comme des cartes postales, marque-pages, totebags, ou stickers, que ce soit en ligne ou lors de marchés, voici quelques informations à connaître pour s’assurer que vos produits respectent ces nouvelles obligations.

Avertissement important :
L’article 17 du Règlement européen sur la sécurité générale des produits prévoit que la Commission européenne doit fournir des informations spécifiques pour aider les PME et microentreprises à remplir leurs obligations. Cependant, ce sujet reste encore peu documenté. Cet article a pour objectif de traduire le contenu du règlement en points pratiques adaptés aux activités des créatrices et artisanes du fait-main.

Ce texte est le fruit de ma propre lecture et compréhension du RSGP. Il ne prétend pas offrir une analyse exhaustive, mais une vulgarisation pour vous aider à mieux appréhender ces nouvelles exigences. Je vous recommande vivement de consulter un professionnel du droit ou de l’administration pour obtenir des éclairages précis et personnalisés.

À noter : Je ne suis ni juriste ni experte en réglementation. Mes exemples et interprétations se basent sur le texte du RSGP et peuvent contenir des erreurs. Cet article sera mis à jour et enrichi dès que de nouvelles informations pertinentes seront disponibles. (Version actuelle : 20/12/2024)

Pourquoi cette réglementation ?

L’objectif du RSGP est de garantir que tous les produits vendus dans l’Union européenne sont sûrs pour les consommateurs. Cela concerne autant les grandes entreprises que les petits créateurs. En tant qu’artiste, nous sommes responsables de la sécurité de nos créations. Cette responsabilité implique de vérifier les matériaux, de fournir des informations claires et d’être prêt à gérer d’éventuels problèmes.

1. Assurer la conformité des matériaux

Les matériaux que vous utilisez doivent être non toxiques et conformes aux normes européennes. Vérifiez leur non-toxicité et leur sécurité pour l’usage prévu. Voici quelques exemples recommandations :

• Cartes postales et marque-pages :
  • Utilisez des papiers et encres certifiés sans substances dangereuses. Les encres à base d’eau sont souvent un bon choix.
  • Si vos produits incluent des paillettes ou des vernis, vérifiez qu’ils ne contiennent pas de plomb ou d’autres substances réglementées.
• Stickers :
  • Choisissez des vinyles adhésifs garantis sans phtalates, une substance souvent présente dans certains plastiques.
• Totebags :
  • Privilégiez des peintures textiles non toxiques et conformes à la norme EN 71-3.
  • Si vous imprimez sur du tissu, renseignez-vous sur la composition des encres et vérifiez leur conformité.

2. Fournir des informations claires

Chaque produit doit être accompagné d’informations spécifiques pour garantir une utilisation sécurisée. Voici les mentions obligatoires :

• Ce que vous devez indiquer :
  • Votre nom ou celui de votre boutique.
  • Votre adresse postale (ou celle de votre boutique) ainsi qu’une adresse mail valide
  • L’origine du produit (exemple : « Fabriqué en France »).
  • Des précautions d’usage si nécessaire (exemple : « Ne pas laisser à portée des enfants » pour des produits fragiles ou « Éviter le contact avec l’eau » pour des stickers non waterproof).
  • Utilisez de vraies photos des produits (pas de mockups ou images simulées)
• Exemple concret : Pour un totebag peint à la main, ajoutez une étiquette avec des mentions telles que « Peint à la main en France. Lavage à la main à froid. Ne pas repasser directement sur la peinture. »

3. Mettre en place un système de traçabilité

Vous devez être capable de retracer l’origine de vos matériaux pour chaque produit vendu.

• Conservez les factures et fiches techniques de vos fournisseurs :
  • Gardez les factures de vos fournisseurs de papiers, encres, vernis, peintures, etc.
  • Si vous achetez des totebags ou carnets vierges, demandez des informations sur leur composition.
• Astuce pratique : Créez une fiche de suivi par lot de produits.
  • Exemple : « Carnets peints à la main – Lot 12. Papier acheté chez [Nom du fournisseur], peinture acrylique [Marque], vernis [Marque]. »

4. Gérer les rappels de produits

En cas de problème identifié avec un produit vendu, voici comment agir rapidement :

Contactez vos clients (via votre boutique ou les réseaux sociaux).

Proposez un remboursement ou un remplacement. Exemple : si un vernis utilisé sur vos carnets s’avère toxique, prévenez vos clients et proposez de leur envoyer un carnet corrigé.

5. Soyez prêt pour les contrôles

Les autorités peuvent demander à vérifier vos produits. Pour chaque produit, préparez un dossier comprenant :

• Une description des matériaux utilisés.
• Les preuves d’achat et certificats de conformité.

Mettez-vous à jour régulièrement

Les réglementations évoluent rapidement. Prenez l’habitude de vérifier vos obligations à chaque nouvelle collection ou produit.

En conclusion

Bien que ces nouvelles obligations puissent sembler contraignantes, elles sont une opportunité de valoriser la qualité et la sécurité de vos créations. Vos clients apprécieront cette transparence et ce souci du détail. En 2025, être en conformité avec le RSGP sera non seulement un gage de professionnalisme, mais aussi une preuve de respect envers vos clients et leur sécurité. Préparez-vous dès aujourd’hui pour accueillir ces changements avec sérénité.